classe exceptionnelle
29/10/2024 23:00:00 -
D’après le ministère de l’Intérieur, 6 991 incendies ont eu lieu dans des établissements recevant du...... les moyens de secours obligatoires sont définies par l’arrêté du 25 juin 1980 [2]. Cinq classes de feu Tous doivent disposer a minima de moyens d’extinction, tels que des extincteurs portatifs, permettant
01/01/2025 00:00:00 -
Une nouvelle réforme s’annonce pour l’exercice 2025 dans le secteur social et médico-social, déjà so...... les indemnités journalières (IJ) versée au personnel (jusqu’alors en compte 791) sera reclassée en compensation des charges du personnel (compte 649). - La notion de résultat exceptionnel devient plus restrictive
06/01/2022 00:00:00 -
Dans l'hospitalière tout comme la territoriale, le nombre d'échelons des grades classés dans les éc...... Dans l'hospitalière tout comme la territoriale, le nombre d'échelons des grades classés dans les échelles de rémunération C1 et C2 et la durée de certains de ces échelons sont modifiés
02/07/2025 00:00:00 -
Metz-Tessy (Haute-Savoie). Grâce à une approche pluridisciplinaire à mi-chemin entre le social et le....... J’avais eu ma fille, je travaillais comme auxiliaire puéricultrice, je faisais du sport, comme tout le monde. » À l’exception de « quelques absences très rares », Caroline Chrétien en oubliait son épilepsie, déclarée à
11/01/2024 00:00:00 -
Finie la gestion au thermomètre, vraiment ? Le ministre délégué au Logement a annoncé le 8 janvier ...... ? "Mieux répondre à l’urgence, notamment pour les femmes et enfants, mieux prévenir l’arrivée en hébergement d’urgence et améliorer la rapidité du retour à l’hébergement classique." Une décision
03/04/2024 01:00:00 -
Devant un tribunal, il est coutume de dire que ce qui ne peut pas être prouvé est réputé ne pas avoi...... de cassation juge désormais que l’illicéité dans l’obtention ou la production d’un moyen de preuve ne conduit pas nécessairement à l’écarter des débats. Cette exception à la preuve licite, qui reste le principe
18/10/2023 00:00:00 -
Sortir du rouge les structures du grand âge. C'est la mission des nouvelles commissions département...... des versements des produits de la tarification et l’application du tarif plancher, les autorisations d’emprunts, l’étalement du paiement des charges sociales ou fiscales, puis la mobilisation du fonds exceptionnel
28/09/2017 00:00:00 -
Le corps des directeurs des services de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) voit son stat...... Le corps des directeurs des services de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) voit son statut révisé. Il comprend dorénavant trois grades, dont celui de directeur de classe exceptionnelle
31/10/2023 23:00:00 -
Hérin (Hauts-de-France). Distingué lors du Trophée Direction[s] 2022, Cap Inclusion rend l'intégrati...... les murs. École maternelle Joliot-Curie, à Hérin (59). Dans la classe de monsieur Tison, enseignant de la classe moyenne et grande section, également directeur de l’école, Sandro, 4 ans et demi, s’applique à
27/02/2018 11:41:56 -
Le budget prévisionnel (BP) est l’acte par lequel la structure gestionnaire de l’établissement ou du......##) de l’année suivante.Au travers du compte de résultat (##C009001003ssect1##), la comptabilité générale oppose les charges et les produits classés selon leur nature dans trois grands groupes :charges et produits
03/05/2023 00:00:00 -
Certains directeurs et cadres angoissent à l'idée de laisser une miette de leur activité hors de leu......, ce n’est pas toujours le cas de tout le monde. Pour eux, une simple introspection peut être de mise pour commencer. Il s’agit d’analyser à quels moments ce comportement se manifeste et s’il y a des exceptions à celui-ci
27/02/2018 11:41:56 -
Présentation en tableau du compte de résultatC’est la présentation la plus classique, avec les charg......Présentation en tableau du compte de résultatC’est la présentation la plus classique, avec les charges à gauche et les produits à droite. Voir ci-après le tableau « Présentation schématique du compte
27/09/2018 09:30:54 -
Le personnel des EHPAD doit comprendre un médecin coordonnateur. Les dispositions spécifiques de cet...... l’application des bonnes pratiques gériatriques, y compris en cas de risques sanitaires exceptionnels, formule toute recommandation utile dans ce domaine et contribue à l’évaluation de la qualité des soins
15/05/2020 11:00:00 -
Que restera-t-il de l'élan populaire de soutien aux soignants, les soirs à 20h, lorsqu'il s'agira de...... l’heure du déconfinement la question se pose de ce qui demeurera de ce bel élan populaire, opportunément relayé par l’ensemble de la classe politique et quelques « people », lorsqu’il sera l’heure
02/03/2022 00:30:00 -
Dotées d’un arsenal juridique complet, les pratiques restauratives peinent encore à s’imposer. Pour ...... de la procédure pénale classique. Le plus souvent, leurs questions convergent autour du « pourquoi moi ? », « pourquoi toi ? ». Mais aussi du « comment reconquérir l’estime de soi après tout cela ? ». C’est
27/09/2018 09:30:54 -
Un instructeur, désigné par l’autorité compétente pour délivrer l’autorisation, s’assure de la régul...... rendu d’instruction motivé sur chacun des projets et peut proposer un classement sur demande du président de la commission de sélection (CASF, art. R. 313-5-1).En pratiqueLe dépôt du dossierC’est à
01/09/2021 00:30:00 -
Nouilly (Moselle). Depuis 2016, la maison éducative et thérapeutique (MET) accueille sept adolescent......Nouilly (Moselle). Depuis 2016, la maison éducative et thérapeutique (MET) accueille sept adolescentes ayant épuisé les structures classiques de protection de l’enfance. Pour gérer leurs troubles
27/09/2018 15:41:00 -
Selon l’article R. 123-2 du Code de la construction et de l’habitation (CCH), « constituent des étab......, « sont considérées comme faisant partie du public toutes les personnes admises dans l’établissement à quelque titre que ce soit en plus du personnel ».Les établissements recevant du public (ERP) sont classés par types
23/12/2015 12:00:00 -
Deux décrets précisent les modalités d’application de la nouvelle prime d’activité qui entrera en vi...... de 25 ans à charge, à l'exception du conjoint, + 40 % pour chaque enfant ou personne). Le montant forfaitaire est par ailleurs augmenté d'une fraction (égale à 62 %) des revenus professionnels des membres
20/10/2014 12:00:00 -
La direction générale de l’offre de soins vient de publier une instruction clarifiant le dispositif ...... un fonctionnaire relevant d’un des corps de direction de la FPH, ou, à défaut, classé en catégorie A d’un autre corps. L’administration indique qu’ « un même directeur peut se voir confier plusieurs intérims, même